L’ar­rê­té du 25 mai 2016 fixant le cadre natio­nal de la for­ma­tion et les moda­li­tés condui­sant à la déli­vrance du diplôme natio­nal de doc­to­rat (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032587086&dateTexte=&categorieLien=id) entre en vigueur à comp­ter du 1er sep­tembre 2016 et s’ap­plique à tous les doc­to­rants, qu’ils soient déjà ins­crits ou qu’ils s’ins­crivent en pre­mière année de doc­to­rat à la rentrée.